La réglementation impose aux employeurs une obligation stricte d’identification, de prévention et de protection dans ces zones. Ignorer ou sous-estimer les risques ATEX peut entraîner des accidents majeurs aux conséquences humaines, matérielles et juridiques lourdes.

Cet article propose une analyse complète des obligations QHSE associées aux zones ATEX, pour aider les industriels à sécuriser leurs installations et à se conformer à la réglementation.

I. Comprendre ce qu’est une zone ATEX

A. Définition d’une atmosphère explosible

Une atmosphère explosible est un mélange d’air et de substances inflammables (gaz, vapeurs, brouillards ou poussières) susceptible de s’enflammer sous l’effet d’une source d’ignition.

Pour qu’une explosion ait lieu, trois éléments doivent être réunis :

• une substance inflammable (gaz, vapeur, poussière),
• un comburant (généralement l’oxygène de l’air),
• une source d’ignition (étincelle, surface chaude, arc électrique…).

Ces situations peuvent se produire lors :

• du transfert de liquides inflammables,
• de la manipulation de poudres en suspension,
• de fuites de gaz ou de vapeurs volatiles.

B. Typologie des zones ATEX

Les zones ATEX sont classées selon deux types de milieu :

• Gaz/vapeurs/brouillards (zone G),
• Poussières combustibles (zone D).

Et selon la fréquence d’apparition du risque :

• Zone 0 / 20 : présence permanente ou prolongée d’atmosphère explosive,
• Zone 1 / 21 : présence probable pendant le fonctionnement normal,
• Zone 2 / 22 : présence occasionnelle, en cas de dysfonctionnement.

Cette classification conditionne les mesures de prévention à mettre en œuvre.

II. Cadre réglementaire applicable aux zones ATEX

A. Textes de référence

La réglementation ATEX repose sur :

• La directive européenne 1999/92/CE (ATEX 137), transposée dans le Code du travail (articles R.4227-42 à R.4227-54),
• La directive 2014/34/UE (ATEX 114) concernant les équipements utilisés en zone ATEX,
• La norme NF EN 60079, qui précise les exigences techniques.

Ces textes imposent à l’employeur :

• d’évaluer les risques d’explosion,
• de classifier les zones ATEX,
• de mettre en place des moyens de prévention et de protection adaptés.

B. Obligations de l’employeur

L’exploitant industriel doit :

• réaliser une évaluation du risque d’explosion,
• établir un document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE),
• tenir à jour une cartographie des zones ATEX,
• adapter les équipements et installations électriques,
• former et informer les salariés exposés.

Le non-respect de ces obligations engage la responsabilité pénale de l’employeur.

III. Mise en œuvre d’une démarche QHSE adaptée aux zones ATEX

A. Évaluer le risque et identifier les zones

L’analyse de risque ATEX doit être :

• intégrée au Document Unique (DUERP),
• basée sur une analyse des procédés et substances utilisés,
• menée en collaboration avec des experts techniques et le service QHSE.

Elle débouche sur :

• une cartographie des zones classées,
• une typologie des produits et équipements concernés.

Cette évaluation doit être réactualisée en cas de modification des installations ou des procédés.

B. Adapter les équipements et les installations

Tout matériel installé en zone ATEX doit :

• être certifié ATEX selon la directive 2014/34/UE,
• porter un marquage spécifique (ex : Ex II 2 G),
• être adapté au type de zone (0, 1, 2…).

Cela concerne :

• les équipements électriques et mécaniques,
• les systèmes de ventilation, détection, motorisation,
• les appareils de manutention (transpalettes, convoyeurs…).

Les travaux en zone ATEX doivent être soumis à permis spécifiques (permis feu, permis ATEX).

C. Mettre en place des mesures organisationnelles

Le plan de prévention ATEX comprend :

• la signalisation des zones concernées (panneaux d'avertissement, marquage au sol),
• des procédures strictes d’entrée, d’intervention, de maintenance,
• des plans d’évacuation et de secours adaptés.

L’accès à ces zones doit être contrôlé et réservé au personnel habilité.

IV. Former et protéger le personnel intervenant en zone ATEX

A. Formation et habilitation

Les salariés concernés doivent être formés à :

• l’identification des dangers ATEX,
• les règles de conduite à tenir en zone explosive,
• les mesures d’urgence en cas d’incident.

Cette formation est :

• obligatoire,
• à renouveler régulièrement (au moins tous les 3 ans),
• adaptée aux fonctions (opérateur, maintenance, encadrant…).

B. Port des équipements de protection

Le port d’EPI adaptés ATEX est indispensable :

• vêtements antistatiques, en coton ou matériaux conducteurs,
• chaussures à semelle conductrice,
• gants et outils non générateurs d’étincelles,
• lampes torches certifiées ATEX.

L’usage d’appareils électroniques personnels (smartphones, montres connectées) est interdit en zone classée.

C. Culture de prévention

La sécurité en ATEX repose aussi sur :

• une vigilance collective,
• le signalement systématique des anomalies (fuite, odeur, étincelle…),
• la mise à disposition de procédures claires et visuelles,
• l’intégration du sujet dans les briefings sécurité réguliers.

La culture QHSE doit insister sur le fait que le risque ATEX est latent, mais toujours présent.

Conclusion

Travailler dans ou à proximité de zones ATEX exige une discipline rigoureuse, des équipements certifiés, une formation adaptée et une culture sécurité forte. Pour les industriels, il ne s’agit pas uniquement de se conformer à la réglementation, mais de prévenir l’explosion avant qu’elle ne soit possible.

La vraie question est donc : vos zones ATEX sont-elles simplement balisées… ou véritablement maîtrisées ?

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